Mentions légales
Edition du site internet
Le site www.acedigitale.com est édité par la société ACE DIGITALe, SARL au capital de 30 300,00 euros, dont le siège social est situé 59 Boulevard Marius Vivier Merle – 69003 Lyon, contact@acedigitale.com.
RCS 838 363 216 LYON – N° de TVA : FR37838363216
Rédaction du site internet
Directeur de la publication : Darko CALIC
Contact : contact@acedigitale.com
Développement Web : ACE DIGITALe SOLUTION
Hébergeur du site internet
Le site www.acedigitale.com est hébergé par OWO OVH WHOIS OFFUSCATOR, SAS au capital de 10 174 560,00 euros, dont le siège social est situé 2 RUE KELLERMANN – 59100 ROUBAIX – FRANCE
Cookies
Le Site peut collecter automatiquement des informations standards telles que Informations personnalisées permettant d’identifier les visiteurs. Toutes les informations collectées indirectement ne seront utilisées que pour suivre le volume, le type et la configuration du trafic utilisant ce Site, pour en développer la conception et l’agencement et à d’autres fins administratives et de planification et plus généralement pour améliorer le service que nous vous offrons. Vous avez la possibilité de visiter le Site en désactivant cette option dans les paramètres de votre navigateur.
Respect de la propriété intellectuelle
Toutes les marques, photographies, textes, commentaires, illustrations, images animées ou non, séquences vidéo, sons, ainsi que toutes les applications informatiques qui pourraient être utilisées pour faire fonctionner le Site et plus généralement tous les éléments reproduits ou utilisés sur le Site sont protégés par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle.
Ils sont la propriété pleine et entière de l’Editeur ou de ses partenaires, sauf mentions particulières. Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces éléments, y compris les applications informatiques, sans l’accord préalable et écrit de l’Editeur, sont strictement interdites. Le fait pour l’Editeur de ne pas engager de procédure dès la prise de connaissance de ces utilisations non autorisées ne vaut pas acceptation desdites utilisations et renonciation aux poursuites.
Seule l’utilisation pour un usage privé dans un cercle de famille est autorisée et toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et/ou d’atteinte aux droits voisins, sanctionnées par le Code de la propriété intellectuelle.
La reprise de tout ou partie de ce contenu nécessite l’autorisation préalable de l’Editeur ou du titulaire des droits sur ce contenu.
Liens hypertextes
Le Site peut contenir des liens hypertexte donnant accès à d’autres sites web édités et gérés par des tiers et non par l’Editeur. L’Editeur ne pourra être tenu responsable directement ou indirectement dans le cas où lesdits sites tiers ne respecteraient pas les dispositions légales.
La création de liens hypertexte vers le Site ne peut être faite qu’avec l’autorisation écrite et préalable de l’Editeur.